...
Fabien Mosen wrote:
> Outre la date, il y a aussi les numeros d'articles. Si des gens
> répondent au message, il y a formation d'un thread, et chaque élément du thread
> estun renforcement de la preuve. Puisque le "travail" est publié, il est
> doncvu, ça fait des témoins...
>
> Il faudrait alors que l'arnaqueur produise une preuve plus solide que
> celle-là, ce qui lui sera difficile.
je crois que la loi française, même si elle est très proche de l'auteur et lui reconnait
facilement ses droits, a besoin au moins de ça. En fait, dans le domaine artistique, une
simple poignée de main peut être defendue devant un tribunal (curieux non, c'est le
privilège des artistes, par contre quand c'est de la manip' technique et du graphisme
alimentaire, c'est une autre affaire)
@+
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