Olivier Saraja wrote:
> 
> Fais attention, ce n'est pas une solution juridiquement satisfaisante pour
> s'assurer la paternite d'un droit ou d'un brevet, 

Je n'ai pas dit que c'était universellement valable, mais ce doit
être amplement suffisant pour mettre au pied du mur un "petit"
arnaqueur de ce genre-là.

Remarque : les brevets constituent une matière très différente de
celle du droit d'auteur...

> car elle repose sur des
> enregistrements informatiques sujets a erreurs (la meilleure preuve en est que
> les dates sont souvent mauvaises sur ce fichu serveur ! ;o))). De plus, a moins
> que le news server ne soit specifiquement asermente ou ne releve de par ses
> contrats d'une totale fidelite et impartialite ds la diffusion des informations
> numeriques (son, texte ou images, indifferemment), quelle valeur aurait cette
> garantie devant un tribunal ? A mon avis aucune...

Outre la date, il y a aussi les numeros d'articles.  Si des gens
répondent
au message, il y a formation d'un thread, et chaque élément du thread
est
un renforcement de la preuve.  Puisque le "travail" est publié, il est
donc
vu, ça fait des témoins...

Il faudrait alors que l'arnaqueur produise une preuve plus solide que 
celle-là, ce qui lui sera difficile.

> PS : la facon la plus efficace de se faire reconnaitre les droits sur une image
> ou un texte est et demeure l'envoi scelle sous pli recommande dudit travail (le
> cachet tampon de la poste faisant foi) a soi-meme, et ouvert devant des
> huissiers ou le tribunal en cas de litige... 

C'est ce qu'on appelle le "copyright du pauvre".  C'est déjà une bonne 
preuve, et c'est beaucoup mieux que "rien".  Il y a aussi le dépôt en
Bibliothèque Nationale...

Fabien.